Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU MONT ROUGE
Numéro de dépôt :
1483571
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
03/08/1998
Présentation de la marque DOMAINE DU MONT ROUGE
Déposée le 3 août 1988 par monsieur AIMAIN Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU MONT ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU MONT ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MONT ROUGE est expirée depuis le 3 août 1998.
AIMAIN Albert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05